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Tarifs et conditions d’utilisation

Publié le 20 septembre 2010

CONSULTATION DES COLLECTIONS :

- Sur place : La consultation des collections anciennes (photos argentiques et diapositives) se fait uniquement que sur place, dans le local de la Photothèque (MMSH-CCJ, bureau B288) et sur rendez-vous. Les demandes de consultation sont désormais gérées au travers de la base multimédia « PhotoArcheoMed ».

Aucun prêt de photo, quel qu’en soit le support, n’est désormais consenti.

- En ligne : Voir les modalités d’accès à PhotoArcheoMed ici

UNE UTILISATION DES IMAGES SOUS CONDITIONS :

- Dans le respect du droit d’auteur

L’ensemble des images du Centre Camille Jullian, UMR 6573-CNRS/Aix-Marseille Université, sont soumises à la législation française, communautaire et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les conditions générales d’utilisations sont celles appliquées à tout fonds documentaire du CNRS.

De ce fait,
1. Toute reproduction ou utilisation de documents photographiques dont le Centre Camille Jullian - CNRS/Aix-Marseille Université possède le copyright est strictement interdite sans l’autorisation préalable du Centre Camille Jullian et ne peut être effectuée qu’en vue de l’utilisation qui aura été acceptée et pour une seule fois (droits gérés) :

  • Toute réutilisation devra recevoir l’accord préalable du Centre Camille Jullian.
  • Tout document fourni ne peut être, à quelque titre que ce soit, communiqué à un tiers.
  • Toute modification d’une photographie devra faire l’objet d’un accord écrit préalable de Centre Camille Jullian.

2. Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins commerciales ou publicitaires sans autorisation

3. En modifiant une l’image, vous créez une œuvre "dérivée". Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur (article L. 113-4 Code de la Propriété Intellectuelle), l’auteur de l’œuvre dérivée est propriétaire de cette œuvre sous réserve des droits de l’auteur de l’œuvre préexistante.
En conséquence, vous devez demander l’autorisation de l’auteur de l’œuvre préexistante pour inclure sa création dans l’œuvre dérivée.

- Mentions obligatoires

Tout document utilisé devra obligatoirement porter les mentions suivantes :

Nom du photographe, Photothèque CCJ - CNRS/Aix-Marseille Université

(ces informations vous sont fournies lors de l’envoi des images).

En cas de non respect, une indemnité de 100 % du tarif en vigueur sera appliquée en cas d’omission et de 25 % si les mentions sont incomplètes.

- Envoi d’un justificatif de parution

L’envoi d’un justificatif de parution des images utilisées est obligatoire et devra être adressé au Centre Camille Jullian - Photothèque dans le mois qui suit la parution (exemplaire de la revue, URL du site web, maquettes PDF des panneaux pour une exposition...).

TARIFS :

La numérisation de photos argentiques ou de diapositives sera effectuée par le Service Photographique du Centre Camille Jullian selon les conditions tarifaires en vigueur. Les fichiers numériques seront accessible au demandeur via l’interface Web de la base multimédia « PhotoArcheoMed » après validation des droits d’accès du commanditaire.

L’utilisation des images en haute définition est soumise à conditions tarifaires qui varient selon le statut du demandeur et la destination des images :

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Tarifs 2012 de la Photothèque du CCJ